Page dédiée à l'assemblée générale 2023

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2021 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

• Présentation correspondante

CONVOCATION AGM 2022

• Brochure de convocation
• Avis de convocation paru au BALO n°43 du 11 avril 2022
• Avis de convocation paru au BALO n°52 du 2 mai 2022
• JAL - SCOR SE avis convocation

COMPTES 2021

• Comptes Annuels (Annexe B, page 345 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Comptes Consolidés (Section 4, page 183 du Document d’enregistrement universel 2021)

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2021 (Annexe D section 6, p 391 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport sur le gouvernement d’entreprise – inclus dans le rapport de gestion 2021 (Annexe D section 6, p 393 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2021 (Section 2.2.3.4, page 125 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2021 (Section 2.2.3.4, page 130 du Document d’enregistrement universel 2021)

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe B section 6, page 375 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 4.9, page 265 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 2.3.2, page 139 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée :
  1. Résolution 17-22
  2. Résolution 23
  3. Résolution 24
  4. Résolution 25
  5. Résolution 26
  6. Résolution 27
  7. Résolution 28

AUTRES DOCUMENTS

• Liste des administrateurs en fonction et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 2.1.3.2, page 46 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordées à l’AG au Conseil d’administration en matière d’augmentation du capital social (Section 5.2.4.2, page 284 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Tableau des résultats des cinq derniers exercices (Annexe D- Section 1.2.1, page 389 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion (Section 6.11., page 341 du Document d’enregistrement universel 2021)
• Projet de Statuts SCOR SE - AGM 2022 - mark up
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
• Informations relatives nouveaux administrateurs représentant les salariés
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
• Bilan social 2021
• Avis du CSE sur le bilan social 2021
• Tableau de l’affectation du résultat
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Slides roadshows Investisseurs
• Commentaires sur la lettre de CIAM du 15 avril 2022 
• Lettre aux actionnaires
• Approbation par l’Assemblée Générale du 18 mai 2022 des politiques de rémunération des mandataires sociaux

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission
• Comment remplir votre formulaire 

RÉSULTATS AGM

• Résultats des votes 
• Communiqué post AGM

RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉCRITES POSÉES PAR LES ACTIONNAIRES

• Réponse aux questions de Reclaim Finance en date du 29 avril 2022

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2021 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

• Présentation correspondante
• Webcast

CONVOCATION AGM 2021

• Brochure de convocation
• Avis de réunion paru au BALO n°61 du 21 mai 2021
• CP n° 13 du 17 mai 2021  - SCOR SE tient son AGM le 30 juin 2021 (Modalités de tenue de l’AG - Modalités de mise à disposition des documents préparatoires)
• Information concernant la rémunération du directeur général et du président du conseil d’administration
• Avis de convocation paru au BALO n°71 du 14 juin 2021

COMPTES 2020

• Comptes Annuels (Annexe B, page 313 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Comptes Consolidés (Section 4, page 161 du Document d’enregistrement universel 2020)

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2020 (Annexe D section 6, p 359 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport sur le gouvernement d’entreprise – inclus dans le rapport de gestion 2020 (Annexe D section 6, p 361 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2020 (Section 2.2.3.4, page 107 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2020 (Section 2.2.3.4, page 110 du Document d’enregistrement universel 2020)

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe B section 6, page 343 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 4.9, page 245 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 2.3.2, page 119 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise (Section 2.5, page 120 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée :
  1. Résolution 17-22 [French]
  2. Résolution 23 [French]
  3. Résolution 24 [French]
  4. Résolution 25 [French]
  5. Résolution 26 [French]
  6. Résolution 27 [French]
  7. Résolution 28 [French]

AUTRES DOCUMENTS

• Liste des administrateurs en fonction et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 2.1.3.2, page 44 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordées à l’AG au Conseil d’administration en matière d’augmentation du capital social (Section 5.2.4.2, page 265 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Tableau des résultats des cinq derniers exercices (Annexe D- Section 1.2.1, page 357 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion (Section 6.7., page 308 du Document d’enregistrement universel 2020)
• Projet de Statuts SCOR SE - AGM 2021 - mark up
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
• Bilan social 2020
• Avis du CSE sur le bilan social 2020
• Tableau de l’affectation du résultat
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Composition du bureau de l’assemblée générale mixte 2021
• Information relative aux conditions financières de cessation des fonctions de Directeur général de Monsieur Denis Kessler
• Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 30 juin 2021 - Rémunération du président du conseil d’administration et du directeur général
• Approbation par l’Assemblée générale du 30 juin 2021 des politiques de rémunération des mandataires sociaux

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission
• Comment remplir votre formulaire 

RÉSULTATS AGM

• Résultats des votes
• Communiqué post AGM
   

RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉCRITES POSÉES PAR LES ACTIONNAIRES

• Réponses aux questions écrites de CIAM
• Réponses aux questions écrites de Reclaim Finance
• Réponses aux questions écrites de M. Gaël BIROTHEAU
• Réponse à la question de M. Gaël BIROTHEAU posée pendant l’assemblée générale

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2020 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

• Webcast

CONVOCATION AGM 2020

• Brochure de convocation re AGM 16 juin 2020 contenant le texte des projets de résolution et le rapport du Conseil d’administration sur le texte des projets de résolution (mise à jour du 25 mai 2020)
• Brochure de convocation relative à l’Assemblée Générale du 17 avril 2020 - version obsolète 
• Avis de réunion paru au BALO n°32 du 13 mars 2020 
• Avis de convocation paru au BALO n°65 du 29 mai 2020
• Addendum n°1 à la brochure de convocation re Assemblée Générale du 17 avril 2020
• CP du 29 avril 2020  - SCOR SE tient son AGM le 16 juin 2020

COMPTES 2019

• Comptes Annuels (Annexe C, page 302 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Comptes Consolidés (Section 4, page 157 du Document d’enregistrement universel 2019)

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2019 (Annexe E section 6, p 348 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport sur le gouvernement d’entreprise – inclus dans le rapport de gestion 2019 (Annexe E section 6, p 349 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2019 (Section 2.2.3.4, page 108 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2019 (Section 2.2.3.4, page 110 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport complémentaire du Conseil d’administration sur l’émission de titres donnant accès au capital social de la Société dans le cadre de la résolution 20 accordée par l’AGM du 26 avril 2019

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe C section 6, page 334 du Document d’enregistrement universel 2019)  
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 4.9.1, page 240 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 2.3.3, page 127 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise (Section 2.3.3, page 127 du Document d’enregistrement universel 2019)

• Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée :

1. Résolutions 18 à 23
2. Résolution 24
3. Résolution 25 
4. Résolution 26 
5. Résolution 27 
6. Résolution 28 
7. Résolution 29 

• Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’émission de titres donnant accès au capital social de la Société dans le cadre de la délégation 20 accordée par l’AGM du 26 avril 2019

AUTRES DOCUMENTS

• Projet de Statuts SCOR SE - AGM 16 jui 2020 - mark up
• Liste des administrateurs en fonctions et mandats  exercés dans d’autres sociétés (Section 2.1.3.2, page 47 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Informations relatives aux administrateurs représentant les salariés (facultatif)
• Informations relatives aux candidats commissaire aux comptes
• Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordées à l’AG au Conseil d’administration en matière d’augmentation du capital social (Section 2.3.1.6, page 122 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Tableau des résultats des cinq derniers exercices (Annexe E- Section 1.2.1, page 346 du Document d’enregistrement universel 2019)
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
• Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion (Section 6.7., page 286 du Document d’enregistrement universel 2019) 
• Bilan social 2019
• Avis du CSE sur le bilan social 2019
• Tableau d’affectation du résultat
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• La politique de rémunération du Président-Directeur Général accompagnée de la date et du résultat de vote de l’assemblée générale y afférente 

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission 
• Comment remplir votre formulaire

RÉSULTATS AGM

• Résultats des votes
• Communiqué post AGM

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2019 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

CONVOCATION AGM 2019

COMPTES 2018

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

AUTRES DOCUMENTS

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

RÉSULTATS AGM

• Résultats des votes

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2018 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

CONVOCATION AGM 2018

COMPTES 2017

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

AUTRES DOCUMENTS

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

RÉSULTATS AGM

• Résultats des votes - Erratum

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A L’ASSEMBLEE 2017 (Article R.225-73-1 du Code de commerce) :

CONVOCATION AGM 2017

COMPTES 2016

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

RAPPORTS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

AUTRES DOCUMENTS

FORMULAIRE UNIQUE DE VOTE ET DÉLÉGATION DE POUVOIR

RÉSULTATS AGM

• Résultat des votes

CONVOCATION AGM 2016

• Brochure de convocation relative à l’Assemblée Générale du 27 avril 2016 contenant le rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution 
• Avis de réunion paru au BALO n°44 du Lundi 11 avril 2016 contenant l’ordre du jour 2016 
• Avis de réunion paru au BALO n°35 du Lundi 21 mars 2016 contenant l’ordre du jour et le texte du projet de résolutions 2016 

COMPTES 2015

• Comptes Annuels (Annexe C du Document de Référence 2015) 
• Comptes Consolidés (Section 4 du Document de Référence 2015) 

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2015 (page 326 - Document de Référence 2015) 
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2015
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2015

RAPPORTS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

• Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne (Annexe A-2 246 du Document de Référence 2015) 

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Section 6 du Document de Référence 2015) 
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 4.9 du Document de Référence 2015) 
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 2.3.3 du Document de Référence 2015) 
• Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe A-3 du Document de Référence 2015) 

• Résolutions 11 à 16
• Résolution 17
• Résolution 18
• Résolution 19
• Résolution 20
• Résolution 21

• Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 2.1.2 du Document de Référence 2015) 
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat 
• Tableau d'affectation du résultat 
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission

• Résultat des votes de résolution

DIVIDENDES 2015

• Avis de réunion relatif à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2015
• Rapport du Conseil d'administration
• Lettre des Présidents
• Impact dilutif des plans et autorisations en cours
• Informations sur les membres du Conseil d'administration
• Nombre de droits de vote et d'actions au 13.11.2015
• Rapport CACs - 1ère resolution
• Avis de réunion publié au BALO le 13 novembre 2015
• Avis de convocation publié au BALO et au JAL le 2 décembre 2015
• Plaquette de convocation intégrale
• Résultat des votes des résolutions

• Avis de réunion relatif à l’Assemblée Générale du 30 avril 2015

CONVOCATION AGM 2015

• Avis de réunion paru au BALO n°36 du 25 mars 2015 contenant l’ordre du jour et le texte du projet de résolutions 2015

COMPTES 2014

• Comptes Annuels (Annexe A du Document de Référence 2014)
• Comptes Consolidés (Section 20.1 du Document de Référence 2014) 

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2014 (Annexe D - Document de Référence 2014)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2014
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2014
• Rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 30 avril 2015

RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2014)

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AU COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe A section 1.6 du Document de Référence 2014)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 20.2 du Document de Référence 2014)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 19.3 du Document de Référence 2014) 
• Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2014)
• Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée:
• AGM 2015 Résolution 23
• AGM 2015 Résolution 24
• AGM 2015 Résolution 25
• AGM 2015 Résolutions 17 à 22

AUTRES DOCUMENTS

• Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 14.1 du Document de Référence 2014)
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat 
• Tableau des affectations de résultat
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission

COMMUNIQUES DE PRESSE

• Modalités de mise à disposition des documents préparatoires EN | FR
• Assemblée générale mixte du 30 avril 2015 EN | FR

AGM RESULTS

• Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte de SCOR du 30 avril 2015 EN | FR
• Résultat des votes des résolutions

DIVIDENDE 2014

• Le dividende proposé pour l’exercice 2014 est de EUR 1,40 par action, intégralement payable en numéraire.
• Sous réserve de l’approbation de l’Assemblée, le dividende sera détaché le 5 mai 2015 et mis en paiement le 7 mai 2015.

• AGM 2014 Avis de réunion relatif à l’Assemblée Générale du 6 mai 2014

CONVOCATION AGM 2014

• AGM 2014 Avis de réunion paru au BALO n°39 du 31 mars 2014
• AGM 2014 Convocation à l’Assemblée Générale 2014 - Brochure

COMPTES 2013

• Comptes Annuels (Annexe A du Document de Référence 2013)
• Comptes Consolidés (Section 20.1 du Document de Référence 2013)

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 

• Rapport de gestion 2013 (Annexe E - Document de Référence 2013)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2013
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2013
• Rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 6 mai 2014
• Rapport complémentaire du Conseil d'administration sur le capital contingent

RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence)

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe A section 1.6 du Document de Référence 2013)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 20.2 du Document de Référence 2013)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 19.3 du Document de Référence 2013)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2013)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur le capital contingent
• Rapports des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée:
  • 21e résolution
  • 22e résolution
  • 23e résolution
  • 24e résolution
  • 25e résolution
  • Résolutions 15 à 20

AUTRES DOCUMENTS

• Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 14.1 du Document de Référence 2013)
• Informations relatives aux candidats administrateurs
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
• Tableau des affectations de résultat
• Tableau des résultats des 5 derniers exercices
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission
• Informations complémentaires pour l'AGM 2014

COMMUNIQUES DE PRESSE

• Résultat des votes des résolutions

DIVIDENDE 2013

INFORMATIONS ET DOCUMENTS PREPARATOIRES A  L’ASSEMBLEE 2012  (Article R.225-73-1 du Code de commerce) : 

COMMUNIQUES DE PRESSE

• Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l’Assemblée Générale Mixte de SCOR du 3 mai 2012 EN | FR

• Avis de Réunion relatif à l’Assemblée Générale du 4 mai 2011

CONVOCATION AGM 2011  

• Avis de convocation paru au BALO n°46 du 18 avril 2011 (French version)
• Notice of Meeting published in the Bulletin des Annonces Légales et Officielles n°38 on March 30, 2011
• Convocation à l’Assemblée Générale 2011 - Brochure

COMPTES 2010  

• Comptes Annuels (Annexe A du Document de Référence 2010)
• Comptes Consolidés (Section 20.1 du Document de Référence 2010)

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

• Rapport de gestion 2010 (Annexe E - Document de Référence 2010)
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les options de souscription d’actions pour l’exercice 2010
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions pour l’exercice 2010
• Rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 4 mai 2011

RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION   

• Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence)
• Rapport complémentaire du Président et Directeur Général sur l’usage fait de la délégation de compétence accordée par la 17ème résolution de l’Assemblée Générale du 28 avril 2010

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES    

• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Annexe A section 1.6 du Document de Référence 2010)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Section 20.2 du Document de Référence 2010)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées (Section 19.3 du Document de Référence 2010)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil sur les procédures de contrôle interne (Annexe B du Document de Référence 2010)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les projets de résolutions soumis à l’Assemblée
• Rapport complémentaire des Commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

AUTRES DOCUMENTS 

• Liste des administrateurs en fonctions et mandats exercés dans d’autres sociétés (Section 14.1 du Document de Référence 2010)
• Information relating to the candidates directors (French version)
• Total amounts paid to the ten highest paid people, as certified by the Statutory Auditors
• Montant global, certifié par les Commissaires aux comptes, des versements effectués en application des 1 et 4 de l’article 238 bis du CGI, donnant lieu à réduction d’impôt / Liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
• List and objective of agreements relating to current transactions
• Results allocation table
• Tableau des résultats des 5 derniers exercices
• Inventaire (Annexe A du Document de Référence 2010)
• Nombre total de droits de vote et d’actions à la date de publication de l’avis de réunion
• Formulaire de vote par correspondance, de vote par procuration ou de demande de carte d’admission

AUTRES DOCUMENTS 

04.05.2011 - TOUTES LES RESOLUTIONS PROPOSEES ONT ETE ADOPTEES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DE SCOR DU 4 MAI 2011  EN | FR

• Convocation à l'Assemblée Générale Mixte (l'avis de convocation correspondant a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et aux "Petites Affiches" du 12 avril 2010)
• Avis de Réunion publié au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires n°36 du 24 mars 2010
• Mise à jour du rapport du Conseil d'administration sur le texte des projets de résolution soumis à l'Assemblée Générale Mixte du 28 avril 2010
• Document de référence 2009
• Toutes les résolutions proposées ont été adoptées par l'assemblée générale mixte de Scor du 27 avril 2016
• Paiement en actions du dividende 2009 - Questions / Réponses